Marque expirée - Marque en non vigueur

DECO D'HOME
gestion titres et immeubles GTI, SAS

Numéro de dépôt :
3701543
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019
DECO D\'HOME de gestion titres et immeubles GTI

Présentation de la marque DECO D'HOME

Déposée le 29 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) gestion titres et immeubles GTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO D'HOME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) gestion titres et immeubles GTI domicilié(e) 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gestion titres et immeubles GTI domicilié(e) 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO D'HOME est expirée depuis le 29 décembre 2019.

gestion titres et immeubles GTI a également déposé les autres marques suivantes : DECOD'HOME CREATION D'INTERIEUR


gestion titres et immeubles GTI, SAS - 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France


gestion titres et immeubles GTI - 3 avenue de rochemaure - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).